Bienvenue chez Domaine des Bouilles d'Amour
2021, depuis bientôt 5 ans maintenant je ne fais plus de portées, pour des raisons de santé.
j'ai tout remis à jour après avoir eu plusieurs blocages qui m'empêchais d'accéder à mon site,
je peux dès à présent vous répondre, et vous guidez vers d'autres éléveurs.
Visiter mon Second site : https://domainedesbouilles.wix.com/dmdesbouillesdamour
Il y à de Nos Jolies Bouilles d'Amour dans ces Jolies Pays :
Interdiction de copier ou prendre mes photos, vidéos Gifs ... sans mon accord :
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Il y à de Nos Jolies Bouilles d'Amour dans ces Jolies Pays :
Interdiction de copier ou prendre mes photos, vidéos Gifs ... sans mon accord :ART 323-1 AL.2 et 323-5 C. PENAL
Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 30000 euros d'amende.
Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 45000 euros d'amende.
Et ART 226-15 AL.2, ART 226-15 AL.2 et ART 226-31
Le fait, commis de mauvaise foi, d'ouvrir, de supprimer, de retarder ou de détourner des correspondances arrivées ou non à destination et adressées à des tiers, ou d'en prendre frauduleusement connaissance, est puni d'un an d'emprisonnement et de 45000 euros d'amende.
Est puni des mêmes peines le fait, commis de mauvaise foi, d'intercepter, de détourner, d'utiliser ou de divulguer des correspondances émises, transmises ou reçues par la voie des télécommunications ou de procéder à l'installation d'appareils conçus pour réaliser de telles interceptions
Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 30000 euros d'amende.
Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 45000 euros d'amende.
Et ART 226-15 AL.2, ART 226-15 AL.2 et ART 226-31
Le fait, commis de mauvaise foi, d'ouvrir, de supprimer, de retarder ou de détourner des correspondances arrivées ou non à destination et adressées à des tiers, ou d'en prendre frauduleusement connaissance, est puni d'un an d'emprisonnement et de 45000 euros d'amende.
Est puni des mêmes peines le fait, commis de mauvaise foi, d'intercepter, de détourner, d'utiliser ou de divulguer des correspondances émises, transmises ou reçues par la voie des télécommunications ou de procéder à l'installation d'appareils conçus pour réaliser de telles interceptions